Open Access#11790
Decret de l'Assemblée générale de Saint-Domingue, rendu le 28 mai 1790, à l'unanimité ; et développement de ce décret, servant de réponse aux observations faites sur ce décret par l'Assemblée provinciale du nord, en date du 1er juin
Vincendon Dutour, Étienne Guillaume (175.-18.). Auteur du texte; Bourcel, Louis Nicolas Antoine de (1754-.). Auteur du texte; Desrouaudières, Philippe Alexandre Edme (1726-179.). Auteur du texte; Millet, Jean Baptiste (17.-18.). Auteur du texte; Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue. Auteur du texte
Vincendon Dutour, Étienne Guillaume (175.-18.). Auteur du texte; Bourcel, Louis Nicolas Antoine de (1754-.). Auteur du texte; Desrouaudières, Philippe Alexandre Edme (1726-179.). Auteur du texte; Millet, Jean Baptiste (17.-18.). Auteur du texte; Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue. Auteur du texte
[Acte. 1790-05-28] ; Comprend : p. 10 - Lettre de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à ses constituants, en leur envoyant les bases constitutionnelles, en date du 28 mai 1790 - p. 15 - Développement du décret. (Signé, p. 57, "Vincendon-Dutour, de Bourcel, Desrouaudières, J. B. Millet") - p. 60 - Extrait des registres de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue. Séance du 2 juillet 1790. (prévoit que le texte sera imprimé à 3000 ex. aux frais de l'Assemblée) ; Avec mode texte